Déposée le 12 mars 2003 par Serge COULAS, ALAIN COULAS, MICHEL CARILLON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « SEP FINANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-16 du 18 avril 2003.
Les déposants sont Serge COULAS domicilié(e) CHEMIN DE LA FAITA,38200 VILLETTE DE VIENNE - 38200 - France, ALAIN COULAS domicilié(e) CHEMIN DE SERVANAY,38200 VILLETTE DE VIENNE - 38200 - France, MICHEL CARILLON domicilié(e) PLACE DE LA LIBERTE,13340 ROGNAC - 13340 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Alain COULAS c/o ATS STUDIOS domicilié(e) 32, quai Jaÿr,69009 LYON - 69009 - France.
La marque SEP FINANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3214699.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEP FINANCE est expirée depuis le 12 mars 2013.
Serge COULAS - CHEMIN DE LA FAITA,38200 VILLETTE DE VIENNE - 38200 - France
ALAIN COULAS - CHEMIN DE SERVANAY,38200 VILLETTE DE VIENNE - 38200 - France
MICHEL CARILLON - PLACE DE LA LIBERTE,13340 ROGNAC - 13340 - France
M. Alain COULAS c/o ATS STUDIOS - 32, quai Jaÿr,69009 LYON - 69009 - France
Inscription le 8 janvier 2004 - Rejet partiel n°384483 - Publication au BOPI 2004-01-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-07
Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16
Support d'enregistrements magnétiques ; Gestion de fichier informatique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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